Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GS GEMMA FRANCE
SALOMON Gérard, Patrice

Numéro de dépôt :
93485868
Date de dépôt :
01/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2003

Présentation de la marque GS GEMMA FRANCE

Déposée le 1 octobre 1993 par la société SALOMON Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GS GEMMA FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-45 du 12 novembre 1993.

Le déposant est la société SALOMON Gérard domicilié(e) Route du Tartre, "La Mahoudière", 28210 LES PINTHIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 865 249 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY - France.

La marque GS GEMMA FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GS GEMMA FRANCE est expirée depuis le 1 octobre 2003.

SALOMON Gérard a également déposé les autres marques suivantes : DITES LE AVEC... UN BIJOU ! , LA CARTE BIJOU , GEM'CARD , LA CARTE JOAILLERIE


SALOMON Gérard, Patrice - Route du Tartre, "La Mahoudière", 28210 LES PINTHIERES - France - SIREN 379865249


CABINET JOLLY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-11

Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques